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Versement de royalties: documents comptables?

Message non luPublié : 20 Mars 2013, 11:51
par LifeBlaster
Bonjour à tous,

Petite question d'ordre comptable, donc : Je vais prochainement percevoir mes premiers paiements de droits d'auteur sous forme de royalties; y a t-il des documents comptables particuliers à établir ?

Infos:
- illustration de jeux de cartes.
- Mon éditeur est une jeune maison d'édition, montée par des jeunes qui ne s'y connaissent pas encore parfaitement. (environ autant que moi qui suis aussi un "jeune".)
- Nous avons établit un contrat de cession de droits qui stipule un pourcentage sur les ventes. Les "droits d'auteurs" doivent m'être versés tous les trimestres.


J'ai parcouru un bon moment le cfsl mais n'ai pas trouvé d'infos relatives à ce sujet, à croire que personne ne touche de royalties ^^, ou peut-être que personne ne s'est posé la question car en relation avec des diffuseurs compétents.

Seule piste de réponse obtenue sur un autre site internet: à chaque trimestre le diffuseur établit un relevés des ventes, le communique à l'auteur, qui lui adresse une facture. (en tenant compte du précompte auquel je suis soumis.)
Cependant sur le même site il est dit que si les royalties ne sont pas très importants, pas la peine de se soucier d'une facturation, le contrat de cession de droits faisant office de justificatif...

Qu'en pensez-vous? Comment faites vous? Merci d'avance à ceux qui voudront bien me répondre, et bonne journée à tous !

Re: Versement de royalties: documents comptables?

Message non luPublié : 02 Avr 2013, 20:12
par LifeBlaster
Bon ok je sais bien que les questions d'ordre comptable, ça n'intéresse personne, mais tout de même j'aimerais bien au moins que quelqu'un me dise si les réponses que j'ai pu trouver sont correctes ou erronées!
Nobody, really? :?