Bonjour,
je suis en train de signer un contrat avec un magazine pour des BD...
le contrat me semble ok, mais je m'interroge sur l'article suivant:
"Article 9 : propriété des résultats
Clause indispensable.
De convention expresse, les résultats de la prestation réalisée seront en la pleine maîtrise du client, à compter du paiement intégral de la prestation et le client pourra en disposer comme il l'entend. Le prestataire, pour sa part, s'interdit de faire état des résultats dont il s'agit et de les utiliser de quelque manière, sauf à obtenir préalablement l'autorisation écrite du client."
D'après ce que j'ai pu lire à droite à gauche, ça ne me semble pas très légal, mais je n'en suis pas sûr...
Car si je comprends bien l'article, ils souhaitent pouvoir exploiter mes BD comme bon leur semble, et m'interdire de m'en servir par la suite (ne serait-ce que sur mon blog par exemple)... en gros, ils estiment être propriétaires de mon oeuvre, c'est bien ça?
Or, je crois que le propriétaire, quoiqu'il arrive, cela reste moi (à moins de leur faire ajouter une clause de cession de droits patrimoniaux, mais alors je peux leur demander plus)...
Merci par avance à ceux qui prendront le temps de me répondre, même si les questions dans mon genre peuvent agacer par leur aspect répétitif (mais je veux être sûr de mon fait)...