Quoi de neuf ?

[GUIDE PRATIQUE] Impôts / Agessa / Début d'activité

Alors je reviens ici après lu ma nouvelle bible, j'ai nommé le guide du graphiste indépendant 2eme édition (ci chaleureusement recommandé plus haut) et fort est de constater que je dois remercier chaleureusement également 2m de me l'avoir recommandé car après 4 jours de lectures non stop ou presque je me rends compte des ignominies que j'ai déblatéré plus haut :D
Mea culpa, j'étais perdue après tout. Maintenant je commence bien à capter les bases et là je me rends compte d'une autre chose : faut être solide pour démarrer.
Je voulais juste soulever un truc par rapport à cette histoire de radiation de la MDA, j'ai bien retenu ce passage, en gros faut pas avoir un CA inférieur à 400 fois le smic pendant 5 ans, ce qui équivaut en gros à 3500€ par an, pendant 5 ans.
En l’occurrence, je suis "dans le caca" parce que j'ai déclaré 2 années à 500€ et une année à 0€ et vu la tournure de mon activité ( ma demande de PO n'est pas lancée car je voulais d'abord lire le livre) je sens que je vais déclarer encore 0€ au moi de mai prochain ce qui, en gros, est ma dernière "chance" car si je facture encore rien en 2013 je serais radiée.
Mais j'ai une dernière question, je déclare au moi de mai à la MDA, chaque année donc. En mai 2013 je déclare quoi exactement :

• mes revenus BNC entre mai 2012 et mai 2013
• mes revenus BNC en 2012 (janvier à décembre)

Car il est évident que même si déclare mon activité maintenant, il est fort peu probable que je touche quoi que ce soit avant janvier (ou alors je suis bien rodée et je me choppe des commandes avant Noël mais même là, avec la charge de cette période, je doute fort avoir un paiement à prendre en compte sur 2012). Et comme j'ai déclaré 0€ en mai 2012, je me suis pas posée la question du "2011" ou "mai 2011 à mai 2012" puisque c'était 0€ quand même ...

Ensuite, 2m pour la TVA je parlais pas de la facture (j'ai trouvé d'autres exemples qui s'appliquent mieux à mon statut) je parlais uniquement de ce que j'ai entendu récemment, à savoir que cette fameuse exonération en dessous du plafond de 32600€ allait apparemment être levée et que c'était "entrain de changer" mais moi, le "entrain" de changer je m'en tamponne, je voulais juste savoir si parmi vous autre, pros et installés, vous étiez au courant de ce changement car de mon côté je n'ai qu'un bruit de couloir relaté par ma propre mère qui elle en a entendu parler dans son bureau de rédacteurs de la gazette du coin.
J'ai tendance à vous croire car vous pratiquez le métier plutôt que d'aller chercher dans des sites de lois :D
 
Bonjour Sakuems, tu dis que ta "demande de P0 n'est pas lancée", mais comment as-tu pu facturer tes prestations dans ce cas ? L'obtention d'un numéro de SIRET est obligatoire pour facturer, et c'est le formulaire P0 qui permet d'en obtenir un... Donc je ne comprends pas comment tu as pu déclarer/facturer 500,00 € deux ans de suite sans SIRET ?

Concernant le relèvement de plafond de revenus pour l'exonération de TVA, je n'ai pas entendu parler d'un changement quelconque.
 
+1 pour Florence.
Bon il est possible de mettre en "cours d'obtention" à coté du N° SIRET et MDA sur ses devis / factures mais encore faut il le faire ds les mois qui suivent. Je ne pense pas qu'il y ait de date butoir mais c'est juste le bon sens. Donc tes 500€ sur de ces années non jamais été déclarées. Tu parles d’assujettissement, mais tu as demandé au client de payer (les charges) sans avoir au bout de plusieurs années ni fait ta liasse P0 et ton courrier à la MDA.
Sérieux c'est juste n'importe quoi...et tu veux te lance en freelance. Je te dirais arrêtes tout de suite car vu l'état du post ça montre bcp trop de lacunes pour œuvrer correctement en tant qu’indépendant. Tu vas soit te casser les dents, soit flinguer les tarifs, soit te faire rouler par des clients peux scrupuleux...après tout n'est pas négatif...mais sincèrement et en plus vu la conjoncture
des clients qui gardent leur économies pour autre chose que la com.....en ce moment les contrats ne pleuvent pas ! Je te conseillerais de passer grandement par la case "salariat"

Non tu n'es pas dans la merde. Tu as tes 3 premières années avec 0 de CA soit mais rien ne t’empêche de faire du chiffre sur tes années à venir. Je suppose que si tu dépasses le seuil sur ta 4e année ça doit revenir à "zéro" pour le nbre d'année....
correction 2009 > 2013 = 5 ans...effectivement je pensais que c’était depuis 2 ans uniquement.
Donc normalement oui, tu pourrais être radié....mais après si tu n'as aucun n° chez eux...si tu n'as aucun doc officiel :eek: :| :(

la MDA c'est pas de "mois à mois" mais en année civile. C'est comme tes impôts année N-1
Tu fais ta decla annuelle à la MDA en juin 2013 sur ton activité de janvier à décembre 2012

tu as acheté le livre....que grand bien nous fasse :D
Va falloir le potasser...mais pour le free...j'attendrais (après tu feras ce que tu voudras mais là c'est de la chair à canon à quoi je pense)
 
Alors justement après lecture du livre et de ce sujet je ne comprends pas COMMENT j'ai pu travailler en freelance avec ce client (je dis bien "ce" client car c'est 2 fois le même)
c'est lui qui m'avais dit "inscrits toi à la MDA" je l'ai donc fait, j'ai bien eu mon numéro d'ordre quelques semaine après et j'ai établi une facture avec.
Le client à bel et bien payer sa part de cotiz et moi j'ai payé le reste (ça devait être un truc comme 48€ pour lui et 11€ pour moi)
et ce, 2 fois, équivalant au 2 fois les 500€
Si j'ai payé des cotisations c'est bien que j'ai déclaré.
Je viens de regarder sur mon courrier d'inscription et aussi sur le tableau des cotisations, il y a mon numéro d'ordre et mon numéro de sécurité sociale.
Et d'ailleurs sur ce doc c'est aussi écrit que mon inscription date de juillet 2010 .... donc ça fait 2 ans pas 3 ... pourtant j'ai rempli 3 déclaration o_O
Enfin bref, à l'époque comme j'ai vu que ça marchait, j'ai complètement zappé ce fameux numéro de siret car ce client m'a dit que j'en avais pas besoin dans l'urgence ... bon j'avoue que y'as urgence et urgence mais à l'époque je n'y comprenais RIEN.
ce client en question est un abruti fini qui exploite bon nombre de graphistes et illustrateurs mais y'as 2 ans je ne le savais pas, je m'en suis séparer en mauvais termes ... bref mésaventure ....
Sinon je n'ai aucunement l'intention de flinguer mes tarifs, j'ai suivi les directives sur le livre, fait des calcul et j'arrive bel et bien à 252€ de tarif jour ce qui est dans la moyenne (et cela en comptant une facturation de 90 jours par an)

Ensuite je reviens sur ce côté "pas bon de le faire après les études" dont on parle bcp dans le bouquin et ici mais je voulais préciser que j'ai fait une filière pro et un master de management et gestion de projets, je sorts pas d'une école de technicien qui connait rien à la vie d'un projet, ni au marketing etc. etc.
Ce parcours m'a permis de faire environ 1 an et demi d'exp en entreprise dans différentes boites (studio de comm, service com et agences ainsi que 6 mois et demi chez Prizee) donc certes, ce sont que des stages mais ça reste une expérience en entreprises concrète.

Toute façon j'ai jamais dit que j'étais prête, j'ai dit que je voulais tenter tant que je n'ai rien à perdre et que je n'ai pas de crédits sur le dos ou un gosse à nourrir.
Si je me plante c'est mon problème et je chercherai un taf en entreprise après. Mais loin de moi l'idée de faire tout ça à l'arrache ou au rabais. C'est pas pour rien que je prends des infos ici et que je me documente à fond avant de faire des bêtises. J'aurais ptet juste dû attendre avant de m'inscrire à la MDA mais bon c'était un concours de circonstances.

Sinon merci pour la confirmation sur la période à déclarée, après coup je me suis dis que ça devait être comme les impôts. Donc il est bien fort probable que je déclare encore 0€ en mai ....
 
( BESOIN DE REPONSE URGENTE CAR 8 JOURS DE DÉLAI ! )

Bonjour !

J'ai demandé un numéro de SIRET avant de faire ma première déclaration d'impôt début 2013 car j'ai des commanditaires qui me le demandaient et que j'ai fait un livre dont les premiers droits d'auteur ne devrait plus tarder . Ai-je bien fait ?

Il se trouve que j'ai reçu aujourd'hui même un courrier de la RES. Il s'agit du "Formulaire d'inscription au Répertoire des Entreprises et des Sociétés". Mais je ne suis ni une entreprise ni une société, seulement illustratrice freelance.
J'ai pourtant rempli ma demande de SIRET correctement (formulaire P0 et mon code APE est bien 9003A).
Ils précisent que si je ne renvois pas ce courrier sous 8 jours : "VOTRE ENTREPRISE SERA RADIEE DE NOS SERVICES."
De plus ils demandent une cotisation énorme (249€ !) que je ne peux pas payer pour être sur leur site "repertoiredesentreprises.fr".

Si je ne donne pas suite à ce courrier, perdrai-je mon numéro de SIRET ou ce courrier n'a t-il rien à voir avec l'INSEE ?

Merci d'avance pour vos réponses !
 
il s'agit d'une démarche commerciale de la part d'un service d'annuaire payant...
c'est de l'arnaque (à moins que tu ne veuilles être référencé sur leur annuaire, mais bon...): j'imagine que la lettre est tournée de telle manière que ça reste ambiguë, mais ça n'a absolument rien d'obligatoire!
 
Bonsoir
D'abord grand merci à ce guide ! L'un des plus clair que j'ai pu trouver.
Donc j'aimerais du coup qu'on me confirme certaines choses : je vais me mettre en auteur créateur de logiciel (Agessa donc).
Mon activité commence en janvier (je n'ai donc encore rien lancé).
Mon éditeur est étranger (fastspring).

Si j'ai bien compris, le seul truc que j'ai à faire c'est :
- demander un code SIRET à l'URSSAF
- a partir de janvier, déclarer les impôts qu'il faut ce que j'aurai gagné
- faire une facture tout les mois à fastspring, sachant fastspring n'a pas de précompte car il est étrangé (?)

Aucune déclaration à l'Agessa pendant 1 an, juste les impôts.

C'est ça ?
 
Dans le même genre que Tiphereth, j'ai reçu ce matin, une lettre me demandant de payer 360 euros pour être au "registre officiel", je me suis méfiée et je suis tombée sur ça:

http://harnaqueautoentrepreneur.blogspo ... naque.html
Page1.jpg


(c'est exactement cette lettre)

Donc attention aux arnarques, c'est quand même incroyable !! :x

Sauf, qu'apparemment c'est une arnaque d'autoentrepreneur, alors que je ne le suis pas, je suis à la MDA... j'espère donc, que je n'ai pas fait de connerie dans ma déclaration à l'urssaf :EEk:
 
bigbossfr":2ildxuci a dit:
Bonsoir
D'abord grand merci à ce guide ! L'un des plus clair que j'ai pu trouver.
Donc j'aimerais du coup qu'on me confirme certaines choses : je vais me mettre en auteur créateur de logiciel (Agessa donc).
Mon activité commence en janvier (je n'ai donc encore rien lancé).
Mon éditeur est étranger (fastspring).

Si j'ai bien compris, le seul truc que j'ai à faire c'est :
- demander un code SIRET à l'URSSAF
- a partir de janvier, déclarer les impôts qu'il faut ce que j'aurai gagné
- faire une facture tout les mois à fastspring, sachant fastspring n'a pas de précompte car il est étrangé (?)

Aucune déclaration à l'Agessa pendant 1 an, juste les impôts.

C'est ça ?
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C'est ça
Mais les impôts ça sera l'année suivante hein. Tu déclares toujours tes impôts sur l'année précédente.
 
Tiphereth":35mdgxxx a dit:
( BESOIN DE REPONSE URGENTE CAR 8 JOURS DE DÉLAI ! )

Bonjour !

J'ai demandé un numéro de SIRET avant de faire ma première déclaration d'impôt début 2013 car j'ai des commanditaires qui me le demandaient et que j'ai fait un livre dont les premiers droits d'auteur ne devrait plus tarder . Ai-je bien fait ?
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Encore une fois, tes impôts concernant ton activité indépendante que tu viens de démarrer seront à déclarer l'année suivante.
Si tu as fait un livre, j'imagine que tu vas déclarer à l'AGESSA et du coup à part faire des factures en bonne et dû forme, tu n'as rien d'autre à faire cette année ( en espérant que tu ne te sois pas trompé lors de ta déclaration d'activité )
 
Sakuems":fd637saa a dit:
Ensuite, 2m pour la TVA je parlais pas de la facture (j'ai trouvé d'autres exemples qui s'appliquent mieux à mon statut) je parlais uniquement de ce que j'ai entendu récemment, à savoir que cette fameuse exonération en dessous du plafond de 32600€ allait apparemment être levée et que c'était "entrain de changer" mais moi, le "entrain" de changer je m'en tamponne, je voulais juste savoir si parmi vous autre, pros et installés, vous étiez au courant de ce changement car de mon côté je n'ai qu'un bruit de couloir relaté par ma propre mère qui elle en a entendu parler dans son bureau de rédacteurs de la gazette du coin.
J'ai tendance à vous croire car vous pratiquez le métier plutôt que d'aller chercher dans des sites de lois :D
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Alors... déjà les 32600 dont tu parles sont uniquement pour les indépendants inscrits à l'URSSAF, cad ni ceux à la MDA ni ceux à l'AGESSA; pour ceux là c'est plutôt 42300. Il y a bien un seuil à 32600 mais c'est seulement pour passer en frais réel et seulement si on dépasse deux années de suite.
 
Bonjour tout le monde,

Je n'ai pas encore de commande mais je souhaite démarrer une activité d'illustration et parfois d'animations 2d (étant déjà intermittente du spectacle dans l'animation 2d le reste de l'année, j'ai des commandes qui m'étaient passées sous le nez car la société n'embauchait pas d'intermittents, seulement des prestataires en freelance)
J'ai voulu remplir mon P0i par internet et sur le site du Centre de Formalités des Entreprises, quand ils me demandent l'activité principale exercée, j'ai un menu déroulant "Artiste/ Auteur/ Taxi/ Vendeur à domicile" donc là j'ai coché Auteur, jusque là, pas de problème.
Sauf que dans le champ en-dessous "Indiquez l'ensemble des activités exercées", le site recopie automatiquement ce qui a été coché au-dessus, et il est impossible d'écrire ce qu'on veut !

Sur le coup je me suis dit que si je ne pouvais pas écrire autre chose, on me demanderait de détailler mon activité dans la page suivante mais mince! pas d'autre page, et j'ai validé l'envoi du formulaire avec écrit "Activité(s) exercée(s) : AUTEUR / Dans le cas où plusieurs activités sont mentionnées, indiquez la plus importante : AUTEUR"

Je sens débile, j'ai reçu une confirmation du CFE comme quoi ils ont bien reçu mon dossier et attendent ma pièce justificative. :? comment faire? Puis-je remplir un nouveau dossier? (en papier cette fois pour écrire ce que je veux :( )
Est-ce que c'est déjà arrivé à quelqu'un? Vous avez rempli votre demande par internet?

Merciii !
 
Hello,

Oui j'ai eu le même problème et il semble que ce ne soit plus très important. Ce qui est important c'est le code APE que tu vas recevoir et ayant fait la même manip que toi je n'ai pas eu de soucis.
 
Oh, merci beaucoup pour cette réponse très rapide, ça me rassure! :) :Luvluv:
Oui oui, le code APE, c'est donc ça le plus important !

Par contre, quand déclare-t-on le métier précis que l'on exerce? (il me semblait qu'on devait dire à l'avance si on faisait plutôt du graphisme, illustration, web...) C'est au moment de l’assujettissement MDA/Agessa?
 
oui quand tu iras t'inscrire à la MDA y aura une case à cocher...
Mais franchement j'ai toujours pas compris ce que ça changeait...
 
J'ai envoyé le formulaire avec une petite lettre pour préciser que le site avait planté et que mon activité exercée n'était pas juste "auteur" ;) On verra s'ils arrivent à traiter ça.

J'ai trouvé le guide posté ici complet, mais on vient de me conseiller un site qui met vraiment les points sur les i par rapport à certains doutes qu'il me restait (notamment en terme d'imposition, de tva..)
Ce sont des fiches creative commons gratuites dans lesquelles le site a glissé beaucoup de pub pour son logiciel de compta, mais ça reste très clair et facile à lire. Voici le lien ;)

Autrement, si certains d'entre vous sont intermittents du spectacle et se demandent s'ils peuvent avoir des revenus non salariés pendant leur période d'indemnités chômage, j'ai eu les informations suivantes par mon conseiller pôle emploi spectacle :
- il faut signaler la création de l'activité à son agence (moi j'attends d'avoir mon numéro de siret, pour avoir un papier, ils aiment bien les papiers ^^)
- tous les mois, à l'actualisation mensuelle on déclare notre "bénéfice" (chiffre d'affaire moins abattement forfaitaire de 34% pour les BNC)
- Comme on ne peut pas dire le nombre d'heures travaillées, ils le divisent en smic horaire brut (9,43€ en 2013) et appliquent leur coefficient habituel (x1,4 puis divisé par 8) pour calculer les jours non indemnisés dans le mois.
(exemple, pour un CA de 300€ ht (ce qui ferait 1 jour pour un débutant) -> déclarer 198€ de bénéfice, soit "21h" (21x1,4)/8 = 3 jours non indemnisés)

Voilà pour la théorie, quand j'aurai testé la pratique je reviendrai peut être sur certaines de ces informations ;)

Edit : Pour les chômeurs au régime général, le calcul est différent : (CA-abattement)/salaire journalier de référence
(ce salaire de référence figure sur l'attestation de versement d'ARE)

Noter que : "L’ARE peut être cumulée avec les rémunérations issues de l’activité indépendante de l’entreprise individuelle, à condition que ces rémunérations ne dépassent pas 70% des rémunérations prises en compte pour le calcul de l’ARE."
 
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